ANTIQUE PORCELAIN ENAMELLED PLATE CHINA ASIA CHINESE COMPANY OF INDES?-

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eBay ANCIENNE ASSIETTE en PORCELAINE ÉMAILLÉE CHINE ASIE CHINESE COMPAGNIE DES INDES? Bon état général (Cf photo) Elle n’est pas signée, peut être compagnie des Indes? Elle est émaillée. DIMENSIONS: 22,3 cm de diamètre / 3 cm de hauteur. Conditions de ventes. 1 : Champ d’application : Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes d’objets d’art réalisées sur notre site web. En effectuant un achat, vous acceptez pleinement et sans réserve ces conditions. 2 : Produits : Les objets d’art proposés à la vente sur notre site web sont décrits avec précision et accompagnés d’images illustratives. Toutefois, veuillez noter que les couleurs et les dimensions des produits peuvent varier légèrement par rapport aux images présentées. Nous nous efforçons de fournir des informations précises sur chaque article. 3 : Prix : Les prix des objets d’art sont indiqués en euros et sont susceptibles de varier en fonction de la fluctuation du marché de l’art. Tous les prix indiqués incluent les taxes applicables, mais n’incluent pas les frais de livraison, sauf indication contraire. Les frais de livraison seront ajoutés au montant total de votre commande lors du processus de paiement. 4 : Commandes : Pour passer une commande, vous devez être majeur et disposer d’une capacité juridique. Lorsque vous passez une commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour sur vous-même et sur le mode de paiement utilisé. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude ou d’erreur de prix. 5 : Paiement : Le paiement des objets d’art s’effectue en ligne par les moyens de paiement disponibles sur notre site web. Toutes les informations de paiement sont traitées de manière sécurisée. Une fois le paiement validé, vous recevrez une confirmation de commande par e-mail. 6 : Livraison : Nous nous engageons à expédier les objets d’art dans les meilleurs délais après réception du paiement. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de votre pays de résidence et du mode d’expédition choisi. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison imputables au transporteur. Les frais de livraison sont à votre charge, sauf indication contraire. 7 : Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner un objet d’art qui ne vous conviendrait pas. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de défaut ou de non-conformité de l’objet. 8 : Propriété intellectuelle : Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux objets d’art, y compris les droits d’auteur et les droits de reproduction, sont réservés. L’achat d’un objet d’art ne vous confère aucun droit de reproduction ou d’utilisation commerciale sans autorisation préalable. 9 : Responsabilité : Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages causés par les objets d’art vendus sur le site. L’acheteur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait de l’objet d’art. 10 : Confidentialité : Les informations personnelles de l’acheteur seront utilisées uniquement pour le traitement de la commande et ne seront pas divulguées à des tiers. 11 : Litiges : En cas de litige, nous vous encourageons à nous contacter en premier lieu afin de trouver une solution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de notre siège social. 12 : Modifications : Le vendeur se réserve le droit de modifier les conditions de vente à tout moment, sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande. En passant commande sur le site, l’acheteur accepte pleinement et sans réserve ces conditions de vente.

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